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Marques déposées par l'association loi 1901 Avise
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JEUN ESS ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

JEUN ESS ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE
Avise, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4223568
Date de dépôt :
05/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/11/2025
JEUN ESS ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE de Avise

Présentation de la marque JEUN ESS ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE

Déposée par voie électronique le 5 novembre 2015 par l'association loi 1901 Avise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JEUN ESS ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 Avise domicilié(e) Bâtiment cour, 18 avenue Parmentier - 75011 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 520 037 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Avise, Mme. Oriane Raffin domicilié(e) Bâtiment cour, 18 avenue Parmentier - 75011 - Paris - France.

La marque JEUN ESS ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223568.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEUN ESS ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE arrivera à expiration en date du 5 novembre 2025.

Avise a également déposé les autres marques suivantes : AVISE , achats socialement responsables , Say Yess.COM , Socialement Responsable , LA FABRIQUE à initiatives , achats responsables


Avise, Association loi 1901 - Bâtiment cour, 18 avenue Parmentier - 75011 - Paris - France - SIREN 442520037


Avise, Mme. Oriane Raffin - Bâtiment cour, 18 avenue Parmentier - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Produits de l'imprimerie ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Télécommunications ; mise à disposition de forums en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.